Assurances

Effectivement, c’est une certitude ! Nous payons de l’impôt de notre vivant et le fisc attends fermement le jour de notre décès afin de réclamer les derniers montants d’impôts à payer. Il est courant de constater qu’une entreprise familiale détient la majeur partie de son patrimoine via les actions de sa compagnie. Normalement, les actions demeurent la partie majoritaire de la valeur de la succession d’une ou plusieurs personnes. Habituellement, il existe plusieurs bénéficiaires qui sont entièrement passif, donc ces gens ne participent pas aux opérations de la société. Alors, il n’est pas rare de voir que les actions de l’entreprise soient léguées aux membres de la famille qui prennent le flambeau de la société ou bien continue d’opérer la société tel qu’ils le faisaient. Donc, les actifs autres que ceux de la corporation sont répartis à travers les autres membres de la famille qui ne s’impliqueront pas dans l’entreprise familiale. C’est à ce moment que l’assurance vie en entreprise devient un facteur clé pour les vivants. Après un décès, il se produit ce que nous appelons aux fins fiscales une disposition réputée des actions. Lorsque cette disposition survient, il y a de l’impôt à payer sur la plus-value de la valeur des actions. Toutefois, il se peut que les liquidités de la société ne soient pas suffisante pour régler la facture d’imposition exigée par le gouvernement. Et sans oublié, il ne reste même plus d’argent pour donner la valeur équivalente aux autres membres de la famille non impliqués dans l’entreprise. Ainsi, l’assurance-vie détenue par l’entreprise familiale pourra servir de moyen de financement rapide et efficace. Cette protection pourra éponger tout passif d’impôt à payer et ainsi répartir équitablement la richesse entre les bénéficiaires. Tout ceci sera possible via le mécanisme de dividendes en capital.

La convention d’achat-vente est typiquement utilisée dans les sociétés privés où plusieurs actionnaires y font partie intégrantes. De façon simpliste, les actionnaires produisent un document légal nommé convention entre actionnaires par l’entremise d’une personne réputé par la loi à le produire, un avocat ou notaire par exemple. Dans cette convention, il y a une liste de clauses établis entre les actionnaires dont celle d’achat-vente. Des termes et conditions y seront établit selon les désirs des actionnaires dont la façon de procéder à la répartition des actions advenant le décès d’un actionnaire. C’est à cet endroit que l’assurance vie détenu par la société prend toute son importance. Elle aura pour but de financer le rachat d’actions du défunt, répartir de façon équitable les actions aux actionnaires et de respecter les désirs du défunt. Donc, l’utilisation de l’assurance-vie permet de rembourser la parties des actions aux autres actionnaires, le produit restant et la valeur des actions achetés pourra être versés aux bénéficiaires du défunt. Il en est ainsi pour les autres actionnaires. Il est plus rationnel que les gens qui sont actionnaires puissent continuer leurs activités commerciales sans que les membres de la famille du défunt se retrouve actionnaire de cette société. Il est fort probable que ceux-ci n’ai aucune expertise associé à cette entreprise. Ainsi, c’est mieux pour les actionnaires qui continue leur vie entrepreneuriale et les bénéficiaires du défunt qui ne renoncent pas à la succession. En terminant, simple précision pour dire qu’il existe certaines méthodes pour utiliser le produit de l’assurance-vie dont le financement lié au rachat des actions d’un actionnaire décédé mentionné ci-haut. Le produit peut aussi être versé via dividendes en capital pour financer l’achat par les actionnaires vivants des actions de la succession du défunt. Il est a noté que cette convention doit être accompagnée par de bons conseils judicieux d’une personne compétente tel un avocat fiscaliste par exemple. Ainsi, dès la transcription de celle-ci, il est souhaitable que le processus pointilleux du rachat d’actions établit soit produit de façon claire et sans confusion. Aussi, il est préférable d’y inscrire l’usage prévu du produit d’assurance-vie et du compte de dividendes en capital. Enfin, ceci permettra d’éviter des conflits possibles dans le futur.

On ne sait jamais lorsqu’un décès peut survenir. Parfois, la mort est jusqu’à un certain point prédictible et d’autre fois c’est inattendu. Habituellement, les gens en affaire n’aiment pas laisser les choses au hasard et tente de gérer le mieux possible le risque. Lorsqu’un partenariat entre plusieurs actionnaires existe, il est nécessaire de bien se protéger les uns envers les autres en cas de décès d’un des actionnaires. Nous pouvons dire que c’est une protection pour une ou des personnes clés dans l’entreprise. Normalement, quand le décès d’une personne clé se produit, ceci bouleverse les gens, mais crée aussi des pressions financières sur la société de multiples façons. En plus de rendre la situation financière de la société plus instable pour un certain temps, il est souvent très difficile de remplacer la personne clé et son expertise qui était nécessaire à l’entreprise. Le remplacement peut s’échelonner sur des mois ou des années. Une fois la personne ayant le potentiel désiré est trouvé, il y a un délai avant que celle-ci égalise le niveau de l’ancien actionnaire ou le surpasse. Durant cette période, la rentabilité et la performance sont impactées. C’est pourquoi l’assurance vie devient l’un des meilleurs moyens de se protéger en cas de situation malheureuse de ce type. Ainsi, le produit d’assurance par sa liquidité offerte permet la continuation des opérations, car un fonds de roulement demeure disponible. Enfin, la liquidité peut aussi permettre de former la nouvelle personne remplaçante de la personne clé.

Il n’est pas rare de voir au niveau des entreprises de plus petites tailles que les banques prêteuses demandent que l’actionnaire lui-même soit cautionnaire personnellement du prêt contracté. Donc, la personne doit garantir le prêt par ses actifs personnels. Ceci devient un désavantage en cas de mauvaise gestion d’une société. Cependant, le désavantage est aussi en cas de décès, car la succession se retrouveras responsables des dettes de l’entreprise. Si la succession est incapable de rembourser les dettes impayées, elle peut se retrouver dans une posture où elle n‘aura d’autre choix que de refuser la succession. De plus, l’assurance vie est parfois exigée par les prêteurs et celle-ci peut améliorer la capacité d’emprunt de l’entreprise. Voilà pourquoi, il est bien d’avoir une assurance vie dans la société.

L’assurance vie universelle et vie entière, tous deux vous permettre de verser des fonds supplémentaires formant un véhicule de placement. Lorsque vous payez votre prime d’assurance, une partie de la prime est utilisée pour fin de protection et une autre partie pour but à l’investissement. Les fonds investit peuvent croître à l’abri de l’impôt, ainsi offrir un avantage fiscal et la valeur de la police d’assurance augmente au fil du temps. Il est a noté que l’assurance vie permanente un produit complexe et les détails de celle-ci varient d’une police à l’autre. C’est pourquoi, il est important de parler à une personne qualifiée en assurance de personne afin de bien comprendre le produit avant toute souscription.

Comme il a été démontré, l’assurance vie détenu en société comporte de multiples avantages. Cette protection offre la possibilité de peut-être mieux gérer les risques opérationnels, les risques fiscaux et légaux, ainsi que d’autres complexités supplémentaire. Toutefois, il est fortement recommander de faire appel à des conseillers ayant l’expertise approprié pour ce type de cas. Normalement, il est question d’assurance, de comptabilité, de fiscalité, de droit et de gestion, ainsi un travail d’équipe formé de plusieurs professionnels est souhaité. La police d’assurance doit être placée dans la bonne société. Alors, il est question de planification, de conformité et d’ordre administrative. C’est pourquoi notre équipe aide à la coordination de cette écosystème financier par notre planification financière intégrée.